
Devis D-649-20230206
En date du: 02/06/2023
20 quai de Charézieux,
69270 Saint Romain au Mont d’Or,
France.
Votre iterlocuteur: Tristan Cartier
Tel: 07 82 17 34 02
Email: contact@simage-studio.com
Objet: Devis
Référence | Description | Qte | PU HT | TVA | Total HT |
Total net HT: | 0,00 € |
TVA %: | 0,00 € |
Montant total TTC: | 0,00 € |
Signature du client précédée de la mention "Lu et approuvé, bon pour accord":
Date de validité: 02/06/2023
Moyen de règelement: chèque, virement bancaire, carte bancaire
Acompte:30.00%
0,00 €
Banque: Banque Populaire - Compte Courant Sarl Simage
BIC: CCBPFRPPGRE
IBAN: FR7616807004013640504921594
Paiement par chèque ou virement, 30 jours maximum après la date d'émission de la facture: en cas de facture périodique règelement à 45 jour maximum.
" Conformément aux articles L.441-6 et D.441-5 du Code de commerce, tout retard de paiement entrainera l'exigibilité des pénalités de retard
équivalent aux taux BCE(Banque Centrale Européenne), majoré de 10point, et d'une indémnité forfaitaire de (40) quarante euros pour frais de
recouvrement. Si les frais de recouvrement réelement engagés sont supérieurs au montant forfaitaire de 40 €, une indamnisation complémentaire sur
justification peut être demandé."
20 quai de Charézieux, 69270 Saint Romain au Mont d’Or,
Capital: 5000,00 EUR, NAF: 7410Z, RCS Lyon B 849436472

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